J.O. 26 du 1 février 2005
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Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes d'armes
NOR : DEFD0500032A
La ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des systèmes d'armes,
Arrête :
Article 1
Le directeur des systèmes d'armes peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.Article 2
La direction des systèmes d'armes a autorité sur les organismes extérieurs suivants dont les missions et l'organisation sont fixées par instructions :
1. Le service centralisé des achats ;
2. Le service des programmes nucléaires et de missiles ;
3. Le service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information ;
4. Le service des programmes aéronautiques ;
5. Le service des programmes navals ;
6. Le service des programmes d'armement terrestre.Article 3
La sous-direction de la cohérence des programmes comprend quatre bureaux dont les appellations sont déterminées par le sous-directeur de la cohérence des programmes.Article 4
La sous-direction du management et de la qualité des programmes comprend :
1. Le bureau des procédures de conduite des programmes ;
2. Le bureau de l'ingénierie des projets ;
3. Le bureau de l'animation des métiers.Article 5
La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend :
1. Le bureau des ressources humaines ;
2. Le bureau de l'organisation et du contrôle de gestion ;
3. Le bureau de la qualité et du contrôle interne ;
4. Le bureau des affaires générales.Article 6
Le directeur des systèmes d'armes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 31 janvier 2005.
Michèle Alliot-Marie